Le projet Avalon: Fédéraliste Non 68

Les Papiers fédéralistes: No. 68

Le Mode d’élection du Président
Du Paquet de New York.
Vendredi 14 mars 1788.

MONT-TREMBLANT

Au peuple de l’État de New York :

LE mode de nomination du Premier magistrat des États-Unis est presque la seule partie du système, de quelque conséquence que ce soit, qui a échappé sans censure sévère, ou qui a reçu la moindre marque d’approbation de la part de ses opposants. Le plus plausible d’entre eux, qui est apparu dans la presse écrite, a même daigné admettre que l’élection du président est plutôt bien gardée.1 Je m’aventure un peu plus loin, et j’hésite à ne pas affirmer, que si sa manière n’est pas parfaite, elle est au moins excellente. Il réunit dans une mesure éminente tous les avantages dont l’union était à souhaiter.

Il était souhaitable que le sens du peuple opère dans le choix de la personne à qui une confiance si importante devait être confiée. On répondra à cette fin en engageant le droit de le faire, non à un corps préétabli, mais à des hommes choisis par le peuple pour le but spécial et à la conjoncture particulière.

Il était également souhaitable que l’élection immédiate soit faite par des hommes les plus capables d’analyser les qualités adaptées à la station, et d’agir dans des circonstances favorables à la délibération, et à une combinaison judicieuse de toutes les raisons et incitations propres à régir leur choix. Un petit nombre de personnes, choisies par leurs concitoyens parmi la masse générale, seront les plus susceptibles de posséder les informations et le discernement nécessaires à des enquêtes aussi compliquées.

Il était également particulièrement souhaitable de se permettre le moins possible de tumultes et de désordres. Ce mal n’était pas le moindre à redouter dans l’élection d’un magistrat, qui devait avoir une agence si importante dans l’administration du gouvernement en tant que président des États-Unis. Mais les précautions qui ont été si heureusement concertées dans le système considéré, promettent une sécurité efficace contre ce méfait. Le choix de PLUSIEURS, pour former un corps intermédiaire d’électeurs, sera beaucoup moins susceptible de convulser la communauté avec des mouvements extraordinaires ou violents, que le choix de CELUI qui devait lui-même être l’objet final des souhaits du public. Et comme les électeurs, choisis dans chaque État, doivent se réunir et voter dans l’État dans lequel ils sont choisis, cette situation détachée et divisée les exposera beaucoup moins aux chaleurs et aux ferments, qui pourraient être communiqués par eux au peuple, que s’ils devaient tous être convoqués en même temps, en un seul endroit.

Il n’y avait rien de plus à désirer que de s’opposer à la cabale, à l’intrigue et à la corruption tout obstacle possible. On aurait naturellement pu s’attendre à ce que ces adversaires les plus meurtriers du gouvernement républicain fassent leurs approches à partir de plus d’un questeur, mais principalement du désir des puissances étrangères de prendre un ascendant inapproprié dans nos conseils. Comment pourraient-ils mieux s’en réjouir, qu’en élevant une créature qui leur est propre à la magistrature suprême de l’Union ? Mais la convention s’est gardée de tout danger de ce genre, avec la plus grande prévoyance et la plus judicieuse attention. Ils n’ont pas fait dépendre la nomination du Président de corps d’hommes préexistants, qui pourraient être manipulés au préalable pour prostituer leurs votes; mais ils l’ont renvoyée en premier lieu à un acte immédiat du peuple d’Amérique, à exercer dans le choix des personnes dans le seul but temporaire et unique de procéder à la nomination. Et ils ont exclu de l’éligibilité à cette fiducie, tous ceux qui de la situation pourraient être soupçonnés d’un trop grand dévouement au président en exercice. Aucun sénateur, représentant ou autre personne détenant un lieu de fiducie ou de profit aux États-Unis ne peut être du nombre des électeurs. Ainsi, sans corrompre le corps du peuple, les agents immédiats de l’élection entreront au moins dans la tâche sans aucun parti pris sinistre. Leur existence éphémère, et leur situation détachée, déjà prise en compte, offrent une perspective satisfaisante de leur continuation, jusqu’à la conclusion de celle-ci. L’affaire de la corruption, lorsqu’elle consiste à embrasser un nombre aussi considérable d’hommes, demande du temps et des moyens. Il ne serait pas non plus facile de les embarquer soudainement, dispersés comme ils le seraient sur treize États, dans des combinaisons fondées sur des motifs qui, bien qu’ils ne puissent pas être correctement qualifiés de corrompus, pourraient pourtant être de nature à les détourner de leur devoir.

Un autre desideratum non moins important était que l’exécutif soit indépendant pour son maintien au pouvoir sur tous, sauf le peuple lui-même. Il pourrait autrement être tenté de sacrifier son devoir à sa complaisance pour ceux dont la faveur était nécessaire à la durée de sa conséquence officielle. Cet avantage sera également assuré, en faisant dépendre sa réélection d’un organe spécial de représentants, mandatés par la société dans le seul but de faire le choix important.

Tous ces avantages se combineront avec bonheur dans le plan élaboré par la convention; c’est-à-dire que le peuple de chaque État choisira un nombre de personnes comme électeurs, égal au nombre de sénateurs et de représentants de cet État dans le gouvernement national, qui se réuniront au sein de l’État et voteront pour une personne apte à présider. Leurs voix, ainsi données, doivent être transmises au siège du gouvernement national, et la personne qui peut avoir la majorité du nombre total de voix sera le Président. Mais comme la majorité des voix n’arrive pas toujours à un seul homme, et qu’il peut être dangereux de permettre que moins d’une majorité soit concluante, il est prévu que, dans une telle éventualité, la Chambre des représentants choisisse, parmi les candidats qui auront le plus grand nombre de voix, l’homme qui, à leur avis, peut être le plus qualifié pour le poste.

Le processus d’élection offre une certitude morale, que la fonction de président ne tombera jamais au sort d’un homme qui n’est pas dans un degré éminent doté des qualifications requises. Les talents de faible intrigue et les petits arts de la popularité peuvent suffire à eux seuls à élever un homme aux premiers honneurs dans un seul État; mais il faudra d’autres talents, et un autre type de mérite, pour l’établir dans l’estime et la confiance de toute l’Union, ou d’une partie si considérable de celle-ci que cela serait nécessaire pour en faire un candidat réussi à la distinguée fonction de président des États-Unis. Il ne sera pas trop fort de dire, qu’il y aura une probabilité constante de voir la station remplie de personnages prééminents pour la capacité et la vertu. Et cela sera considéré comme une recommandation non négligeable de la Constitution, par ceux qui sont capables d’estimer la part que l’exécutif dans chaque gouvernement doit nécessairement avoir dans sa bonne ou mauvaise administration. Bien que nous ne puissions pas acquiescer à l’hérésie politique du poète qui dit: « Car les formes de gouvernement, que les imbéciles contestent Ce qui est le mieux administré est le mieux », nous pouvons cependant affirmer que le véritable test d’un bon gouvernement est son aptitude et sa tendance à produire une bonne administration.

Le Vice-Président est choisi de la même manière que le Président; à cette différence près que le Sénat doit faire, en ce qui concerne le premier, ce que doit faire la Chambre des représentants, en ce qui concerne le second.

La nomination d’une personne extraordinaire, en tant que vice-présidente, a été contestée comme superflue, sinon malicieuse. Il a été allégué qu’il aurait été préférable d’autoriser le Sénat à élire hors de son propre corps un officier répondant à cette description. Mais deux considérations semblent justifier les idées de la convention à cet égard. La première est que pour garantir à tout moment la possibilité d’une résolution définitive de l’organe, il est nécessaire que le président ne dispose que d’une voix prépondérante. Et prendre le sénateur de n’importe quel État de son siège de sénateur, le placer dans celui de président du Sénat, ce serait échanger, en ce qui concerne l’État dont il est issu, une constante contre un vote contingent. L’autre considération est que, comme le Vice-Président peut parfois se substituer au Président, dans la magistrature exécutive suprême, toutes les raisons qui recommandent le mode d’élection prescrit pour l’un s’appliquent avec une grande, sinon avec la même force, au mode de nomination de l’autre. Il est remarquable qu’en cela, comme dans la plupart des autres cas, l’objection qui est faite irait à l’encontre de la constitution de cet État. Nous avons un lieutenant-gouverneur, choisi par le peuple en général, qui préside le Sénat et qui est le substitut constitutionnel du gouverneur, dans des cas similaires à ceux qui autoriseraient le Vice-Président à exercer les pouvoirs et à s’acquitter des fonctions du Président.

PUBLIUS.

1 FERMIER FÉDÉRAL Vide.

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